Mention légale
Éditeur du site
Propriétaire du site: Dubois J. , entrepreneur individuel (micro‑entreprise)
Adresse: Bordeaux, France
Email: contact@petshine.fr
SIREN / SIRET: 883739856 / 88373985600010
Immatriculation: RCS Bordeaux (activité commerciale)
Directeur de la publication: Dubois J.
Hébergement
- Nom de l’hébergeur : o2switch
- Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Numéro de téléphone : 04 44 44 60 40
- Site web : https://www.o2switch.fr
Activité du site
Nature de l’activité: Vente en ligne de tapis et accessoires
Zone desservie: France
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, visuels, logos, graphismes, vidéos, icônes, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les marques, logos et signes distinctifs éventuels sont la propriété de leurs titulaires respectifs.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées; des erreurs ou omissions peuvent toutefois survenir. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou des contenus externes vers lesquels il pointe.
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Conditions de vente et livraison
Les prix, modalités de commande, de paiement, de livraison, de retours/remboursements, les délais indicatifs de réception (généralement 7 à 14 jours), le droit de rétractation, les garanties légales et commerciales sont détaillés dans les Conditions Générales de Vente (CGV) accessibles sur le site.
Les délais peuvent varier selon les périodes (notamment fêtes de fin d’année) et circonstances logistiques.
Garanties légales
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés conformément aux dispositions légales en vigueur. Les modalités d’exercice sont précisées dans les CGV.
Médiation de la consommation
En cas de litige, après démarche écrite auprès du service client restée sans solution, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation.
Plateforme européenne de RLL (Règlement en Ligne des Litiges): ec.europa.eu/consumers/odr
Données personnelles
Les données sont traitées aux fins de gestion des commandes, livraisons, facturation, relation client et prospection commerciale (si consentie). Les bases légales, durées de conservation, destinataires, transferts éventuels hors UE et droits (accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité) sont détaillés dans la Politique de Confidentialité.
Contact pour l’exercice des droits: contact@petshine.fr
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Accessibilité
L’éditeur s’engage à améliorer en continu l’accessibilité du site. Pour signaler toute difficulté d’accès aux contenus, contacter: contact@petshine.fr
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable ou de médiation, les tribunaux français compétents seront saisis.

